La Communauté de Communes est engagée depuis une quinzaine d’années dans l’accompagnement à l’installation-transmission.
Pour ce faire entre 2012 et 2018, elle animait un Comité Local Installation Transmission (CLIT), permettant d’aider les porteurs de projets en agriculture à faciliter leur installation sur le territoire, ou, aux cédants à transmettre leur outil de travail.
Dans le cadre de son projet alimentaire territorial (PAT), la CCDB a souhaité réactiver son CLIT.
Diagnostic Foncier Agricole
En 2023, avant la mise en route d’un nouveau CLIT, la CCDB a réactualisé son diagnostic foncier agricole afin :
- D’identifier les sièges d’exploitation, le parcellaire et l’âge des agriculteurs
- D’identifier les friches agricoles et évaluer leur potentiel de reconquête
Une synthèse de cette étude est disponible en téléchargement dans la barre de droite
L’installation transmission est un sujet fondamentale, c’est pourquoi la CCDB travaille étroitement avec plusieurs partenaires. Retrouvez un annuaire des structures d’accompagnement en téléchargement dans la barre de droite.
Guide du Propriétaire de Foncier Agricole
Ce guide a été conçu comme un outil d’aide à la réflexion, pour ouvrir le champ des possibles sur la gestion ou la cession de votre bien agricole.
Au-delà des « simples » obligations légales, vous détenez un rôle majeur dans la dynamique
agricole et alimentaire du territoire, par la gestion de vos parcelles et les relations que vous nouez
avec vos locataires : anticipation du départ en retraite d’un agriculteur-locataire, mise en location
auprès d’un nouvel exploitant, orientation de vos parcelles selon un mode de gestion
environnementale…
RETROUVEZ LE GUIDE EN TÉLÉCHARGEMENT DANS LA BARRE DE DROITE
Ce document reste synthétique et ne peut se montrer complet sur les démarches
administratives et juridiques à engager concernant le droit rural.
Dans tous les cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre collectivité ou d’un spécialiste des baux ruraux pour mener à bien toutes vos démarches.
